Lotissements

Les Vallons I – Parcelle disponible

Plan, règlement et cahier des charges

Parcelle disponible au 02/11/2018

Cahier des charges lotissement des vallons 1

Délibération 05 du 17 mars 2005 – Fixation des prix de vente

Les Vallons II – Parcelles disponibles

Plan, règlement et cahier des charges

Lotissement Vallons 2 – Parcelles vendues et restantes au 03.04.2019	Cahier des charges définitif – Lotissement Vallons 2
Réglement définitif – Lotissement Vallons 2	Délibération 2018-083 – Lot. des Vallons 2ème tranche – Prix de vente du terrain – Modification TVA